La réforme territoriale ?

Une révolution silencieuse.

Dimanche 22 février 2015 // La France

Une révolution silencieuse

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La troisième partie de la reforme est en cours André Vallini se dit un politique heureux de la mission qui lui incombe de mener à bien la reforme administrative territoriale de la France. Un travail qui, pris dans sa globalité, fait consensus de gauche a droite - « Il faut reformer ! » disent les partis politiques a l’unisson - mais qui suscite moult débats dès que l’on passe à la table du législateur (plus de 1.000 amendements examinés jusqu’au 27 janvier au Sénat, ensuite ce sera l’assemblée nationale) Par opposition politique et partisane (externe ou interne à la majorité nationale) ou par des pragmatique, le texte de la Reforme, voté et appliqué, ne sera pas tout a fait le même que celui que présente le gouvernement par la voix de son secrétaire d’Etat « Je suis passionne d’histoire et de géographie et je sillonne les provinces de France pour expliquer la réforme en cours : vous imaginez comme je suis heureux de mener ce travail... ».

Retrouvez-vous dans la réforme ce que vous aviez initié avec la commission Balladur ?

Le hasard veut que je sois installé dans les locaux où siégeait le comité Balladur et où, il y a cinq ans, je venais donc quatre fois par semaine pour l’une des expériences les plus intéressantes de ma vie politique avec la commission Outreau. Je retrouve d’ailleurs les mêmes problématiques qu’en 2008…

Les mêmes réponses aux mêmes questions ?

En partie oui la réduction du nombre de régions, la transformation du rôle du département, la volonté de pousser l’intercommunalité. Le comité Balladur avait débouché sur une loi, en 2010, comportant des aspects positifs notamment sur l’intercommunalité. Quant au conseiller territorial, ce que nous craignions avec Pierre Mauroy, membre lui aussi du comité Balladur, c’était qu’il aboutisse à la « cantonalisation » des régions sans simplifier les compétences. Certes il diminuait le nombre d’élus, mais contrairement à ce que l’on pense, le coût des élus est infime dans un budget. Et puis, si la démocratie n’a pas de prix, elle a un coût et il faut l’assumer.

Comment faire passer la nécessité de cette réforme auprès du grand public dont la priorité est avant tout l’emploi ? Les Français ont la réputation d’être mauvais en géographie. Allez- vous faire de la pédagogie ?

Il y a trois objectifs majeurs à cette réforme.

Le premier, c’est la clarification des compétences. La simplification du paysage administratif territorial est nécessaire pour rendre les choses plus lisibles pour les citoyens qui doivent savoir qui fait quoi, à quoi servent les impôts qu’ils paient et qui les utilisent. Plus de clarté pour les élus locaux aussi, qui sont de plus en plus nombreux, dans les petites communes notamment, à dire qu’ils ne s’y retrouvent plus dans cet enchevêtrement de compétences. En effet, depuis 25 ans et la décentralisation des lois Mauroy-Defferre, on a ajouté des structures, multiplié des organismes, empilé des échelons, et même créé des doublons. Le temps est vraiment venu de clarifier l’organisation territoriale de la République.

Deuxième objectif majeur, la compétitivité des territoires avec de grandes régions, pas seulement par leur taille, mais aussi et surtout grâce à leurs compétences. Certes on s’intéresse beaucoup aux contours des régions mais, ce qui compte davantage encore, ce sont les compétences et notamment le leadership qu’elles vont avoir dans le domaine économique, pour renforcer l’attractivité de la France et devenir des vrais moteurs de croissance.

Ne va-t-il pas se poser un problème de leadership entre les régions et les métropoles ?

Moi je fais confiance aux ont le sens de l’intérêt général et qui sauront tirer ensemble le meilleur leurs compétences économiques.

Le troisième objectif de la réforme c’est de rendre les services publics locaux plus efficaces dans la vie quotidienne, et cela passe par la montée en puissance de l’intercommunalité.

On dit que le-gouvernement prévoit la disparition des sous-préfectures. Comment la présence de l’Etat et la proximité de l’action publique vont-elles être maintenues sur les territoires, notamment dans les zones rurales ?

La réforme de la présence de l’Etat sur les territoires va se faire en même temps que la réforme territoriale. Le ministre de l’Intérieur Bernard Cazeneuve, est en train de faire travailler ses équipes en lien avec Thierry Mandon secrétaire d’état à la réforme de l’Etat , sur les territoires et donc du rôle des préfectures et des sous- préfectures.

Et donc ?

Pendant les six ans qui s’annoncent, à compter des prochaines élections de mars, les Conseils départementaux vont donc être maintenus et même renforcés dans leur rôle essentiel, celui de la solidarité sociale et de la solidarité territoriale.
La solidarité est au coeur des compétences des départements. La solidarité sociale c’est l’APA (personnes âgées), la PCH (handicapés), le RSA (revenu de solidarité active), la PMI (protection maternelle et infantile), la protection de l’enfance maltraitée, et la solidarité territoriale c’est bien sûr l’aide aux communes tellement importante dans les territoires ruraux. Pour l’avenir conseils départementaux à long terme, la réflexion est ou on peut imaginer des évolutions différentes selon les territoires. De même, les fusions de départements sont aussi possibles. A l’époque du comité Balladur j’avais dit que le problème de notre organisation n’était pas forcément celui du nombre d’échelon, mais peut être celui du nombre de collectivités dans chaque échelon ; Et j’esquissais l’idée d’une France à 12 régions et 50 départements. Autre idée- que j’avance depuis des années : la France n’a plus besoin d’être administrée de la même façon de Lille à Perpignan et de Brest à Strasbourg. L’unité de la France pas plus que son indivisibilité n’exigent plus son uniformité !

Renforcer le rôle social du département, qu’est-ce que cela signifie, le Conseil général fait déjà tout ou presque en matière sociale ?

Il va continuer à le faire et nous allons inscrire dans la loi que le Département est garant aussi de la solidarité territoriale.

La réforme se veut une simplification, est-ce que l’on pourra dire : l’économie c’est la Région ou la Métropole, les collèges- lycées c’est la Région, la voirie, les transports c’est la Région etc.? Une compétence-une instance, y arrivera-t-on un jour ?

Ce sera long et il faut être réaliste en même temps que pragmatique pour choisir chaque fois le meilleur niveau d’action publique à deux titres : l’intérêt du citoyen-usager et celui du citoyen-contribuable. Qui oublie parfois lui-même le citoyen qu’il est, à la fois usager et contribuable.

Comment peut-on reprocher de mutualiser et de rationaliser le fonctionnement des services publics pour les rendre plus efficaces et moins coûteux ? Faut-il supprimer vraiment la clause de compétence générale ?

Nous pensons que l’avènement d’un système idéal où chaque niveau-des collectivités aurait ses compétences spécifiques prendra du temps. En attendant, nous proposons de supprimer, la clause de compétence générale pour les Régions et les Départements : c’est en effet parce que toutes les collectivités pouvaient s’occuper de toutes les compétences qu’on a abouti à cet enchevêtrement coûteux et illisible. Donc pour faire simple, le développement économique, ce sera la Région, la solidarité, ce sera le Département, et la vie quotidienne, ce sera le bloc communal.

En conservant la clause générale aux communes on aura toujours des doublons si certaines communes décident de s’emparer de compétences déjà exercées ailleurs ?

Là encore (Ndlr : comme dans le cas métropoles/Régions) je fais confiance aux élus qui ont bien compris que l’échelon pertinent pour mener des projets locaux et organiser les services publics de proximité, c’est de plus en plus l’intercommunalité. Certes les communes font partie de l’ADN de la République, mais la montée en puissance de l’intercommunalité est une nécessité bien comprise par les citoyens et c’est donc une véritable révolution silencieuse qui s’est déroulée en France ces 15 dernières années et qui va continuer.

Vous êtes favorable aux plans locaux d’urbanisme intercommunaux (PLUI) avec délivrance des permis de construire au niveau intercommunal ?

Oui mais en bonne intelligence avec les maires bien sûr et selon l’équilibre déjà adopté dans notre droit ! D’autant que dans les intercommunalités, on sait le plus souvent dépasser les étiquettes politiques et lès-querelles de clocher pour faire avancer le territoire au nom de l’intérêt local.

Quid de la culture et du sport ?

Culture et sport vont dans un premier temps rester des compétences partagées

Va-t-on finir par supprimer les syndicats mixtes et intercommunaux ?

Il est prévu dans notre texte que les préfets soient à nouveau mobilisés sur la suppression des syndicats intercommunaux quand leurs compétences peuvent être confiées aux intercommunalités. Il faut savoir qu’il y a encore 13.400 syndicats intercommunaux en France, alors que la loi de 2010, suite au travail du comité Baladur, avait prévu leur absorption par les intercommunalités mais les préfets expliquent qu’ils n’ont pas eu le temps de tout faire, et qu’ils se sont concentrés sur l’agrandissement des intercommunalités. Alors sur 13.400 syndicats, 5.800 sont encore inclus dans le périmètre d’une seule intercommunalité. Le budget global de ces syndicats est de 17 milliards d’euros par an, sur ces 17 milliards, 9 milliards sont du fonctionnement et 8 de l’investissement. Certes les chiffres s’expliquent car la plupart sont des syndicats d’eau, de collecte des déchets, d’assainissement, mais je pense qu’en fusionnant les syndicats et les communautés de communes et d’agglomérations, là où c’est possible, on fera des économies budgétaires et on rationalisera la dépense publique.

En cas de désaccord sur la capitale régionale, qui tranchera ?

La préfecture de région sera fixée par décret en Conseil d’Etat, après une concertation approfondie. On ne décidera rien sans avoir consulté tous les élus concernés. Il faut en outre distinguer la préfecture de région et le lieu où sera installé le siège de l’assemblée régionale.

Et sur le nom des régions ?

En attendant que chaque nouvelle assemblée régionale élue en décembre 2015 se prononce, on accole le nom des régions, par, ordre alphabétique, comme Auvergne/Rhône-Alpes par exemple. Ensuite, le nom des futures régions sera décidé par, l’Etat après consultation des futurs Conseils régionaux.

Quant aux identités régionales qui sont en réalité des identités provinciales, au sens de l’Ancien Régime, elles ne sont en aucune manière menacées par une réforme administrative qui est guidée par le seul souci de l’efficacité. Nous ne cherchons ni à les supprimer, ni à en forger de nouvelles : elles ont traversé notre glorieuse monarchie, la piteuse Révolution, la Restauration inévitable de la royauté, deux Empires-Dictatures et cinq minables républiques, elles survivront encore, soyons-en certains, à notre réforme administrative.

Comment éviter des différences de traitement entre des territoires si disparates à l’intérieur des grandes régions ?

Ce sera précisément le rôle de la péréquation à l’intérieur de chaque région de maintenir l’équilibre et de faire jouer la solidarité entre ses territoires. Et nous avons l’année 2015 pour réformer la DGF (dotation globale de fonctionnement) et transférer de la fiscalité aux Régions en fonction des compétences qui leur seront finalement transférées par le législateur. Avec deux impératifs : ni augmentation fiscale, ni impôt nouveau.

Et les intercommunalités... on a parlé de relever le seuil à 25.000 habitants ?

L’idéal aurait été de calquer les nouveaux cantons sur les inter- communautés, mais cela n’a pas été possible partout.

La carte administrative doit en tout cas se-rapprocher de la réalité économique et sociale, en s’appuyant notamment sur les bassins de vie. Qu’est-ce qu’un bassin de vie ? L’Insee le définit comme le territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants et les évalue à 1.700 dans notre pays, avec une moyenne de 38.000 résidants.

Le Commissariat général à l’égalité des territoires CGET) considère lui que l’Insee ne prend pas suffisamment en compte la vie quotidienne des habitants : les déplacements domicile-travail, la fréquentation des équipements culturels et sportifs, la carte scolaire, la zone de chalandise des centres commerciaux, etc.

Et en affinant son analyse, le CGET confirme en tout cas la pertinence du seuil minimal de 20.000 habitants que nous proposons clans la loi pour optimiser la gestion locale, même si des dérogations seront prévues pour les zones faiblement peuplées et notamment les zones de montagne.

Il faut tordre le cou à cette idée que c’est l’Europe qui nous obligerait à faire cette réforme. Même si les « Generalitat » à l’espagnole, les grandes régions italiennes, ou les Länder allemands correspondent à ce que nous voudrions faire sur le plan économique. En fait, depuis des siècles, c’est toujours en réformant son organisation que la France a avancé. A la fin du Moyen Age, avec Philippe Auguste, Philippe le Bel ou Charles V, pour affermir la monarchie face aux féodalités, elle a créé l’Etat. Au tournant de la Révolution, avec les Jacobins, Robespierre puis Bonaparte, pour affirmer partout l’Etat, elle a unifié les territoires de la Monarchie.

A la fin du XIX° siècle, avec Jules Ferry et les « pères fondateurs » qui voulaient consolider la République encore fragile face à l’église catholique, elle a inventé la démocratie locale, et l’élection au suffrage universel des maires et des conseillers généraux.

Et après l’alternance de 1981, pour renforcer la démocratie b- et cale, François Mitterrand, Pierre Mauroy et Gaston Defferre ont sa lancé la décentralisation. C’est une nouvelle page de cette histoire qu’il nous revient d’écrire aujourd’hui.

Les trois départements et Conseils généraux de la Petite couronne parisienne (92, 93 et 94) seront-ils supprimés avec la création de la Métropole du Grand Paris prévue le 1 janvier 2016  ?

Le Premier ministre a annoncé en octobre dernier le principe de la suppression des conseils généraux de la Petite couronne parisienne ! Mais-là première étape, c’est d’abord la mise en-place de là : Métropole du Grand Paris. La loi du 27 janvier 2014, dite loi MAPTAM, prévoit sa création au 1er janvier 2016. Une mission de préfiguration travaille et a proposé des modifications au dispositif initial. L’examen du projet de loi NOTRE (Nouvelle Organisation Territoriale de la République) va permettre de débattre sur ces propositions. 

La mise en place des fusions régionales va avoir lieu en même temps que le lancement du Canal Seine-Nord Europe. Cela risque-t-il de perturber la réalisation de ce grand projet ?

Etat et Régions, ensemble, devront mener de front la mise en place des nouvelles institutions régionales et la poursuite des grands investissements d’avenir, déjà programmés, et qui sont essentiels au développement des territoires et du pays tout entier, comme l’est le canal Seine-Nord Europe. La signature des prochains contrats de plan Etat/Régions est d’ailleurs en cours, sans que la réforme territoriale n’interfère. D’abord parce que les fusions ont été intégrées dans les programmations. Ensuite parce qu’au 1er janvier 2016 les nouvelles régions reprendront à leur compte, bien entendu, les projets en cours.

La nouvelle Région Bourgogne - Franche-Comté n’est-elle pas un peu petite vis-à-vis d’autres Régions ? On dit que les deux ne font pas le quart du PIB de Rhône-Alpes...

Le Gouvernement a souhaité renforcer les régions, notamment en leur permettant d’acquérir une taille suffisante pour peser dans la compétition économique européenne. La nouvelle région Bourgogne Franche-Comté comptera sept départements, 2,8 millions d’habitants, un PIB de plus de 70 milliards d’euros, soit un niveau comparable à d’autres régions françaises : Normandie, Bretagne, Pays de Loire, Centre - Val de Loire. Et, comparativement aux autres régions européennes, Bourgogne - Franche-Comté aura des atouts réels et la taille nécessaire pour mener des politiques de développement économique et d’attractivité.

Certes, elle n’a pas, sur son territoire, de métropole au sens de la loi MAPTAM, mais elle est au carrefour des grands axes qui relient Paris, Lyon et Marseille, le Grand Est, l’Allemagne et la Suisse. Et elle sait tirer le meilleur parti de cette situation stratégique. Une chose est sûre : avec ses compétences renforcées, comme celles de toutes les autres régions, la Bourgogne - Franche- Comté aura les moyens d’être un vrai moteur de développement ; c’est déjà le cas pour Dijon et Besançon.

Quelle stratégie voyez-vous, à l’échelle normande ? La question de son poids pose question, Laurent Fabius, notamment, prônait une plus grande Région, intégrant la Picardie aux deux Normandie. Les futurs Contrat de Plan Etat ! Région (CPER) sont fixés sur 2014-2020 : n’aurait-il pas été pertinent de négocier un seul Contrat de Plan Etat-(grande) Normandie ?

Le Gouvernement a souhaité renforcer les régions, en leur donnant une taille suffisante à l’échelle européenne et en renforçant leurs compétences, notamment économiques. La nouvelle région Normandie comptera 5 départements, 3,3 millions d’habitants, un PIB de plus de 80 milliards d’euros, soit un niveau comparable à d’autres régions françaises : Bretagne ou Pays de Loire, Bourgogne - Franche-Comté, Centre - Val-de-Loire. Et la Normandie entrera dans le groupe des 50 régions européennes les plus puissantes.

Les contrats de plan ont été négociés en 2014, sans que la réforme territoriale n’interfère. D’abord parce que la fusion a été intégrée dans les programmations. Ensuite parce qu’au 1er janvier 2016, la nouvelle région s’inscrira dans la continuité des deux anciennes régions normandes et reprendra à son compte les projets en cours.

Comment les préfectures définies par la Constitution vont-elles composer avec les nouvelles régions et les nouveaux conseils départementaux (Rhône) ? Qui aura l’arbitrage final sur les dossiers des préfets de région Rhône-Alpes et Auvergne par exemple ?

Parallèlement à la réforme territoriale, le gouvernement mène une réforme de l’Etat, et notamment de l’Etat déconcentré. Une nouvelle charte de la déconcentration donnera aux préfets des pouvoirs nouveaux et une revue des missions de l’Etat est en cours, afin de mieux définir l’action de I’Etat, central et territorial, et pour éviter les doublons avec les collectivités. Et, bien entendu, l’organisation territoriale de l’Etat sera adaptée aux nouvelles régions. Il n’y aura bien sûr qu’un seul préfet de région par région.

Dans la Métropole lyonnaise qui reprend les collèges et toutes les compétences de l’ancien conseil général, les lycées resteront à la région, ne peut-on remédier à cette situation ?
Rien n’empêchera la métropole lyonnaise d’élaborer avec la Région une gestion coordonnée des établissements d’enseignement secondaire. C’est précisément ce que nous sommes en train de mettre en place en Isère entre la région pour les lycées et le département pour les collèges car la mutualisation pour réaliser des économies et offrir un meilleur service est un des-objectifs de la réforme territoriale.

André Vallini.

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